Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site gaped.gg (anciennement gaped.vercel.app) est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex : GAPED, SAS au capital de X €]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — auto-entrepreneur / SARL / SAS]
• Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
• Siège social : [Adresse postale complète]
• Représentant légal : Nathan Manteau (gérant)
• Email de contact : contact@gaped.gg
• Téléphone : [À COMPLÉTER si publié]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com
• Supabase Inc. (base de données et authentification), 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour — supabase.com
• Cloudflare R2 (stockage des vidéos) — cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logo, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de GAPED, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus produits par les coachs (vidéos, guides, drills) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Une licence d'exploitation non exclusive est accordée à GAPED pour les besoins d'hébergement et de diffusion sur la plateforme.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données.

Pour exercer ces droits : privacy@gaped.gg

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : cnil.fr

5. Cookies

Le site utilise des cookies à des fins techniques (authentification, préférences) et de mesure d'audience anonymisée. Le détail figure dans notre Politique de confidentialité — section Cookies.

6. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige.

Médiateur compétent : [À COMPLÉTER — ex : Médiateur de la consommation FEVAD ou autre selon ton statut]

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.